Fonctionnement du CVS

Le conseil de la vie sociale se réunit au moins trois fois par an, avant chaque séance du Conseil d’Administration, sur convocation du Président ou en cas d’empêchement par le vice-président.

En outre, il se réunit de plein droit à la demande des 2/3 des membres qui le composent ou à la demande de la personne gestionnaire.